Registre de securite des piscines privatives a usage collectif

Registre de sécurité Date d’ouverture du registre Date de clôture du registre Réf : R-PPUC PISCINE privative à usage collectif Registre d’application de l’arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription des mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif Le présent registre contient 44 pages numérotées de 01 à 44. Nom de l’établissement Adresse Téléphone Fax Mèl Responsable Copyright by GUILLARD 2008 ISBN - 2-910833-31-3 La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41 d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé d’un copiste et non destinées à une utilisation collective et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause est illicite (alinéa 1er de l’article 40). Achevé d’imprimer le 23 mai 2008 sur les presses de l’Imprimerie de la Rance - 22100 Quévert - Dinan Dépôt légal : 2ème trimestre 2008 Page 01   Réponse positive (oui) (sans commentaires) Da tes Vérifications effectuées avant mise en service ou remise en service de la piscine Réponse négative (non) (avec commentaires page de droite) Oui Non Les éléments en saillies situé à une hauteur inférieure à 2,50 mètres sont exempts d’arrête vive ou coupante (banquettes, jardinières, gaines …) L’ensemble des sols accessibles pieds nus sont antidérapants et non abrasifs. L’ensemble des sols des radiers des bassins dont la profondeur est inférieur à 1,5 mètre sont antidérapants et non abrasifs. Les plages sont conçues de façon à éviter la stagnation de l’eau. Les plages sont conçues de façon à éviter la retombée des eaux des plages dans le bassin. Les équipements ou matériel nécessitant une utilisation particulière comporte un panneau visible, lisible, indélébile et aisément compréhensible, placé suffisamment en amont du circuit de circulation pour éviter qu’un usager s’y engage inconsidérément. Le panneau précise la manière correcte de s’en servir, les usages les zones interdites les précautions d’utilisation Toute mesure est prise pour permettre aux usagers d’apprécier les risques auxquels ils s’exposent en fonction de l’équipement et de leurs capacités. Chaque matériel, activité ou animation est pourvu d’un espace de protection. Cet espace de protection comprend l’aire d’évolution et, éventuellement, une aire de réception ainsi que les zones de circulation nécessaires aux usagers. Les espaces de protection d’activités différentes (bassin de réception de toboggan, bassin de natation, …) à l’exception des zones de circulation, sont exempts de chevauchement. Lorsque le risque de chute est inhérent à une activité ou lorsque la chute fait partie intégrante d’une activité se déroulant au-dessus de l’eau, la réception ne se fait que dans une zone où la profondeur d’eau est adaptée au type de chute et à sa hauteur. Les parois et fond de bassins sont de couleur claire afin de permettre la vision du fond du bassin. Lorsque la turbidité de l’eau d’un bassin ou d’une partie de bassin est telle que le fond n’est plus visible, ce bassin est immédiatement évacué. Les profondeurs minimales et maximales de l’eau de chaque bassin sont indiquées sur un panneau et un marquage est imposé sur le haut de la paroi verticale du bassin, de telle manière qu’elles soient visibles et lisibles depuis les plages et les bassins. Les profondeurs sont indiquées à chaque variation de pente du radier. Dans les parties où la profondeur du bassin n’excède pas 1,50 mètre, la pente du radier est de 10% au maximum. Dans ces zones, le bassin ne présente pas de brusque changement de profondeur. La profondeur d’eau maximale des pataugeoires est de - 0,20 mètre à la périphérie - 0,40 mètre dans les autres parties La pente du radier des pataugeoires est de 5% maximum. La profondeur d’eau au dessous des plots de départ de la zone de plongeon est supérieur à 1,80 mètre. Page 02 Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Commentaires Page 03   Réponse positive (oui) (sans commentaires) Da tes Vérifications effectuées avant mise en service ou remise en service de la piscine Réponse négative (non) (avec commentaires page de droite) Oui Non Les éléments en saillies situé à une hauteur inférieure à 2,50 mètres sont exempts d’arrête vive ou coupante (banquettes, jardinières, gaines …) L’ensemble des sols accessibles pieds nus sont antidérapants et non abrasifs. L’ensemble des sols des radiers des bassins dont la profondeur est inférieur à 1,5 mètre sont antidérapants et non abrasifs. Les plages sont conçues de façon à éviter la stagnation de l’eau. Les plages sont conçues de façon à éviter la retombée des eaux des plages dans le bassin. Les équipements ou matériel nécessitant une utilisation particulière comporte un panneau visible, lisible, indélébile et aisément compréhensible, placé suffisamment en amont du circuit de circulation pour éviter qu’un usager s’y engage inconsidérément. Le panneau précise la manière correcte de s’en servir, les usages les zones interdites les précautions d’utilisation Toute mesure est prise pour permettre aux usagers d’apprécier les risques auxquels ils s’exposent en fonction de l’équipement et de leurs capacités. Chaque matériel, activité ou animation est pourvu d’un espace de protection. Cet espace de protection comprend l’aire d’évolution et, éventuellement, une aire de réception ainsi que les zones de circulation nécessaires aux usagers. Les espaces de protection d’activités différentes (bassin de réception de toboggan, bassin de natation, …) à l’exception des zones de circulation, sont exempts de chevauchement. Lorsque le risque de chute est inhérent à une activité ou lorsque la chute fait partie intégrante d’une activité se déroulant au-dessus de l’eau, la réception ne se fait que dans une zone où la profondeur d’eau est adaptée au type de chute et à sa hauteur. Les parois et fond de bassins sont de couleur claire afin de permettre la vision du fond du bassin. Lorsque la turbidité de l’eau d’un bassin ou d’une partie de bassin est telle que le fond n’est plus visible, ce bassin est immédiatement évacué. Les profondeurs minimales et maximales de l’eau de chaque bassin sont indiquées sur un panneau et un marquage est imposé sur le haut de la paroi verticale du bassin, de telle manière qu’elles soient visibles et lisibles depuis les plages et les bassins. Les profondeurs sont indiquées à chaque variation de pente du radier. Dans les parties où la profondeur du bassin n’excède pas 1,50 mètre, la pente du radier est de 10% au maximum. Dans ces zones, le bassin ne présente pas de brusque changement de profondeur. La profondeur d’eau maximale des pataugeoires est de - 0,20 mètre à la périphérie - 0,40 mètre dans les autres parties La pente du radier des pataugeoires est de 5% maximum. La profondeur d’eau au dessous des plots de départ de la zone de plongeon est supérieur à 1,80 mètre. Page 02 04 Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Commentaires Page 05 03   Réponse positive (oui) (sans commentaires) Da tes Vérifications effectuées avant mise en service ou remise en service de la piscine Réponse négative (non) (avec commentaires page de droite) Oui Non Les éléments en saillies situé à une hauteur inférieure à 2,50 mètres sont exempts d’arrête vive ou coupante (banquettes, jardinières, gaines …) L’ensemble des sols accessibles pieds nus sont antidérapants et non abrasifs. L’ensemble des sols des radiers des bassins dont la profondeur est inférieur à 1,5 mètre sont antidérapants et non abrasifs. Les plages sont conçues de façon à éviter la stagnation de l’eau. Les plages sont conçues de façon à éviter la retombée des eaux des plages dans le bassin. Les équipements ou matériel nécessitant une utilisation particulière comporte un panneau visible, lisible, indélébile et aisément compréhensible, placé suffisamment en amont du circuit de circulation pour éviter qu’un usager s’y engage inconsidérément. Le panneau précise la manière correcte de s’en servir, les usages les zones interdites les précautions d’utilisation Toute mesure est prise pour permettre aux usagers d’apprécier les risques auxquels ils s’exposent en fonction de l’équipement et de leurs capacités. Chaque matériel, activité ou animation est pourvu d’un espace de protection. Cet espace de protection comprend l’aire d’évolution et, éventuellement, une aire de réception ainsi que les zones de circulation nécessaires aux usagers. Les espaces de protection d’activités différentes (bassin de réception de toboggan, bassin de natation, …) à l’exception des zones de circulation, sont exempts de chevauchement. Lorsque le risque de chute est inhérent à une activité ou lorsque la chute fait partie intégrante d’une activité se déroulant au-dessus de l’eau, la réception ne se fait que dans une zone où la profondeur d’eau est adaptée au type de chute et à sa hauteur. Les parois et fond de bassins sont de couleur claire afin de permettre la vision du fond du bassin. Lorsque la turbidité de l’eau d’un bassin ou d’une partie de bassin est telle que le fond n’est plus visible, ce bassin est immédiatement évacué. Les profondeurs minimales et maximales de l’eau de chaque bassin sont indiquées sur un panneau et un marquage est imposé sur le haut de la paroi verticale du bassin, de telle manière qu’elles soient visibles et lisibles depuis les plages et les bassins. Les profondeurs sont indiquées à chaque variation de pente du radier. Dans les parties où la profondeur du bassin n’excède pas 1,50 mètre, la pente du radier est de 10% au maximum. Dans ces zones, le bassin ne présente pas de brusque changement de profondeur. La profondeur d’eau maximale des pataugeoires est de - 0,20 mètre à la périphérie - 0,40 mètre dans les autres parties La pente du radier des pataugeoires est de 5% maximum. La profondeur d’eau au dessous des plots de départ de la zone de plongeon est supérieur à 1,80 mètre. Page 02 06 Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Commentaires Page 07 03 Organisation de sécurité (Plan de sécurité) Services de formation aux premiers secours les plus proches (liste fournie par la préfecture et la mairie). L’organisation de sécurité a pour objectif : - de prévenir les accidents par une information adaptée aux caractéristiques de l’équipement, à sa destination d’usage et à ses usagers. - de préciser les procédures d’alarme à l’intérieur de l’établissement et les numéros à appeler pour alerter les services de secours à l’extérieur. Descriptif de la piscine Procédure d’alarme affichées de manière visible à proximité immédiate du bassin (emplacements). Horaires de la piscine Conditions d’utilisations du ou des bassins Personne responsable des vérifications périodiques indispensables au bon fonctionnement des installations. En particulier avant la mise ou remise en service de la piscine la personne responsable : - vérifie la présence, la fixation et l’état de toutes les grilles de reprise des eaux. - vérifie le système d’arrêt d’urgence du système hydraulique avant de réarmer. Date de prise de responsabilité Numéros d’appel des services de secours Page 08 Noms et Prénoms Emargements Documentation technique Equipements et matériels installés, produits utilisés Nom, raison sociale et adresse des fournisseurs Notices d’emploi et d’entretien fournies Oui Non Renseignements complémentaires Page 09 Plan schématique de la piscine et de ses abords Légende du plan dispositif d’arrêt d’urgence “coup de poing” de l’installation hydraulique matériel de sauvetage et de secours lieux de stockage des produits chimiques d’entretien des eaux moyens de communication intérieurs et moyens d’appel des secours extérieurs voies d’accès des secours extérieurs bassins particuliers toboggans équipement particuliers dispositif d’arrêt d’urgence “coup de poing” de la machine à vagues dispositifs de sécurité destinés à prévenir les noyades prévus par les articles R 128-1 à R 128-4 du code de la construction et de l’habitation. Page 10 Page 11 Enregistrement par ordre chronologique des visites d’entretien (VE), de maintenance (VM), de remise en service (VRS) et de contrôle (C), des incidents (INC) et accidents (ACC) Année Dates Page 12 Mois VE - VM VRS - C INC - ACC Description de l’évènement Emargement Enregistrement par ordre chronologique des visites d’entretien (VE), de maintenance (VM), de remise en service (VRS) et de contrôle (C), des incidents (INC) et accidents (ACC) Année Dates Mois VE - VM VRS - C INC - ACC Description de l’évènement Emargement Page 43 Registres et documents présentés en détail sur le site www.guillard-publications.com Sécurité incendie R-SI 2E : Registre de sécurité incendie pour : - établissements recevant du public (ERP) de type L, M, N, O, P, R, S, T, V, W, X ou Y. - établissements recevant des travailleurs (ERT). R-J : Registre de sécurité incendie pour ERP de type J. R-U : Registre de sécurité incendie pour ERP de type U. GP-SI : Guide pratique de sécurité incendie. DOS-SI : Dossier sécurité incendie. R-US : Registre de sécurité incendie, sécurité des installations techniques, des machines et équipements de protection individuelle. Sécurité des aires de jeux R-ADJ : Registre de sécurité pour aires de jeux. GP-ADJ : Guide pratique pour aires de jeux. Sécurité des piscines R-PPUC : Registre de sécurité des piscines. CS-P : Carnet sanitaire de piscine. Sécurité Sanitaire CS-ECS : Carnet sanitaire des eaux chaudes sanitaires Sécurité des équipements sportifs R-ES : Registre de sécurité pour équipements sportifs. F-ES : Fiches état-suivi des installations, équipements et matériels sportifs. Sécurité des personnes R-EXERC R-HS R-PA R-DGI : : : : Registre d’exercices d’évacuation (pour établissement d’enseignement). Registre d’hygiène et sécurité. Registre des personnes âgées. Registre des dangers graves et imminents Evaluation des risques pour la santé et la sécurité DOC-UNIQ : Document unique pour l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs (pour ERP, ERT et établissements administratifs). DOC-UNIQ-HAB : Document unique pour l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d’immeuble. Sécurité des bâtiments d’habitation CE-HAB : Carnet d’entretien-registre de sécurité incendie pour immeuble d’habitation. Sécurité de l’environnement R-DECHET : Registre de suivi des déchets Gestion du personnel R-PERS : Registre du personnel Registre spécifiques PHARMACIE R-STUP : Registre des stupéfiants R-SANG : Registre des médicaments dérivés du sang R-MPAC : Registre des matières premières et articles de conditionnement ORDO-PREP : Ordonnancier des Préparations ORDO-STUP : Ordonnancier des Stupéfiants Vidéosurveillance R-VS : Registre de vidéosurveillance GUILLARD - 5, rue Filliette - 92500 RUEIL-MALMAISON - Code APE 923 A - N° SIRET 398 559 104 00011 - réf : R-PPUC - Modèle déposé - Reproduction interdite Registre de sécurité Registre d’application de l’arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription des mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif (hors piscines d’habitation ou d’ensemble d’habitations). Réf : R-PPUC