Registre hygiene et securite

Registres et documents présentés en détail sur le site www.guillard-publications.com Sécurité incendie R-SI 2E : Registre de sécurité incendie pour : - établissements recevant du public (ERP) de type L, M, N, O, P, R, S, T, V, W, X ou Y. - établissements recevant des travailleurs (ERT). R-J : Registre de sécurité incendie pour ERP de type J. R-U : Registre de sécurité incendie pour ERP de type U. DOS-SI : Dossier sécurité incendie. R-US : Registre de sécurité incendie, sécurité des installations techniques, des machines et équipements de protection individuelle. PERMIFEU : Permis de feu pour travaux par points chauds Sécurité des aires de jeux R-ADJ : Registre de sécurité pour aires de jeux. GP-ADJ : Guide pratique pour aires de jeux. Sécurité des piscines R-PPUC : Registre de sécurité des piscines. CS-P : Carnet sanitaire de piscine. Sécurité Sanitaire CS-ECS : Carnet sanitaire des eaux chaudes sanitaires Sécurité des équipements sportifs R-ES : Registre de sécurité pour équipements sportifs. F-ES : Fiches état-suivi des installations, équipements et matériels sportifs. Sécurité des personnes R-EXERC R-HS R-PA R-DGI R-ACM : : : : : Registre d’exercices d’évacuation (pour établissement d’enseignement). Registre d’hygiène et sécurité. Registre des personnes âgées. Registre des dangers graves et imminents Registre de présence des mineurs et des personnels Sécurité des ascenseurs CS-ASC : Carnet d’entretien ascenseurs Sécurité des portes automatiques LE-PA : Livret d’entretien pour portes automatiques Evaluation des risques pour la santé et la sécurité DOC-UNIQ : Document unique pour l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs (pour ERP, ERT et établissements administratifs). DOC-UNIQ-HAB : Document unique pour l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d’immeuble. Sécurité des bâtiments d’habitation CE-HAB : Carnet d’entretien-registre de sécurité incendie pour immeuble d’habitation. Sécurité de l’environnement R-DECHET : Registre de suivi des déchets Gestion du personnel R-PERS : Registre du personnel Registre spécifiques PHARMACIE R-STUP R-SANG R-MPAC ORDO-STUP R-PREP R-ECHANT : : : : : : Registre des stupéfiants Registre des médicaments dérivés du sang Registre des matières premières et articles de conditionnement Ordonnancier des stupéfiants Registre des préparations Registre des échantillons Vidéosurveillance R-VS : Registre de vidéosurveillance HYGIENE ET SECURITE Registre d’analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT conformément à : - art. L. 4612-2 du Code du travail. - art. 13 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié par le décret n° 95-680 du 09 mai 1995 relatifs à l’hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique. - décret n° 93-605 du 28 mars 1993 du ministère de l’agriculture. Nom de l’établissement : Adresse : Code postal : Ville : Nom du Chef d’établissement et date d’entrée en fonction Nom de l’ACMO et date d’entrée en fonction Dans le registre sont encartés : - en partie centrale : “FICHE D’OBSERVATION D’EVENEMENT, D’INCIDENT, D’ACCIDENT, D’AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL OU DE SUGGESTION” - in fine : “AFFICHE pour indiquer le lieu et les heures de mise à disposition du personnel et des usagers du présent registre d’hygiène et de sécurité. Copyright by GUILLARD 2010 ISBN 2-910833-18-6 La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41 d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé d’un copiste et non destinées à une utilisation collective et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou des ayant droits ou ayant cause est illicite (alinéa 1er de l’article 40). Achevé d’imprimer le 21 mai 2010 sur les presses de l’Imprimerie de la Rance - 22100 Quévert-Dinan Dépôt légal : 2è trimestre 2010 Page 1 L’observation porte sur un ou des points suivants : Environnement extérieur Aspect immobilier Propreté et hygiène Securité (électricité, gaz…) Eclairage Bruit Environnement intérieur Espace de travail Charges physiques et postures Travail sur écran Tabagisme Machines et outils Produits, émissions ou déchets Intervention d’entreprises extérieures Sécurité incendie, explosions Formation relatives à l’hygiène et à la sécurité Formation au poste de travail (avant prise de fonction) Formation aux gestes de premiers secours Autres (à préciser) Observation transmise L’observation porte sur un ou des points suivants : Environnement extérieur Aspect immobilier Propreté et hygiène Securité (électricité, gaz…) Eclairage Bruit Environnement intérieur Espace de travail Charges physiques et postures Travail sur écran Tabagisme Machines et outils Produits, émissions ou déchets Intervention d’entreprises extérieures Sécurité incendie, explosions Formation relatives à l’hygiène et à la sécurité Formation au poste de travail (avant prise de fonction) Formation aux gestes de premiers secours Autres (à préciser) Observation transmise L’observation porte sur un ou des points suivants : Environnement extérieur Aspect immobilier Propreté et hygiène Securité (électricité, gaz…) Eclairage Bruit Environnement intérieur Espace de travail Charges physiques et postures Travail sur écran Tabagisme Machines et outils Produits, émissions ou déchets Intervention d’entreprises extérieures Sécurité incendie, explosions Formation relatives à l’hygiène et à la sécurité Formation au poste de travail (avant prise de fonction) Formation aux gestes de premiers secours Autres (à préciser) Observation transmise Page 2 par le classée dans le présent registre sous la référence Exposé du problème observé : par le classée dans le présent registre sous la référence Exposé du problème observé : par le classée dans le présent registre sous la référence Exposé du problème observé : A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité Page 3 Fiche annexe au registre d’hygiène et sécurité R-HetS Cette fiche tient compte des recommandations formulées par la commission “Sécurité, santé, hygiène” de l’Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d’enseignements supérieur. FICHE D’OBSERVATION D’EVENEMENT, D’INCIDENT, D’ACCIDENT, D’AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL OU DE SUGGESTION N° d’enregistrement de la fiche : Date de l’observation : Nom et prénom de l’observateur : Qualité ou fonction : Visa : Le problème observé intéresse un des points suivants : - Environnement extérieur .................................................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème - lié à la présence d’entreprises polluantes .................................................................................................... - lié au bruit (routes passagères, aéroport…) ............................................................................................... - lié à l’accès au lieu de travail (passage piètons, signalisations, marquage et flèchage, éclairage,…) ....... - lié au stationnement (parking,…) ................................................................................................................ - Aspect immobilier ............................................................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème - lié à l’accès au service ou au poste de travail ............................................................................................. - lié à la circulation intérieure ......................................................................................................................... - lié aux escaliers ........................................................................................................................................... - lié aux parkings ........................................................................................................................................... - lié au déplacement de personnes à mobilité réduite ................................................................................... - lié à la signalisation des dangers ................................................................................................................ - lié au balisage d’évacuation ........................................................................................................................ - lié à l’audition des sonneries (alarmes, autres) ........................................................................................... - lié à l’état général du bâtiment (sols, toitures, fermetures, etc…) ............................................................... - Propreté et hygiène ............................................................................................................................................. - Si oui, préciser le type de problème - lié au nettoyage général ............................................................................................................................... - lié à l’état de propreté des locaux et des bureaux ....................................................................................... - lié à l’état des sanitaires............................................................................................................................... - lié à l’état de la cafétaria ............................................................................................................................. - lié à la propreté des locaux et des bureaux ................................................................................................ - Sécurité (électricité, gaz…) ................................................................................................................................. - Si oui, préciser le type de problème - lié à des disjonctions fréquentes ................................................................................................................. - lié à des risques d’électrocution .................................................................................................................. - lié à la vétusté des installations ................................................................................................................... - lié à l’état des prises de courant ou des interrupteurs ................................................................................. - lié à des fils jonchant le sol ou dénudés ...................................................................................................... - lié à l’utilisation de prolongateurs ou blocs multiprises ............................................................................... - lié à l’absence de prise de terre .................................................................................................................. - lié à l’électricité statique .............................................................................................................................. - lié aux vêtements et chaussures de sécurité .............................................................................................. - lié aux vêtements pour travaux extérieurs ................................................................................................... oui non oui oui oui oui non non non non oui non oui oui oui oui oui oui oui oui oui non non non non non non non non non oui non oui oui oui oui oui non non non non non oui non oui oui oui oui oui oui oui oui oui oui non non non non non non non non non non Page I - Eclairage ............................................................................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème - lié à l’excès ou l’insuffisance d’éclairage naturel ......................................................................................... - lié à l’emplacement ..................................................................................................................................... - lié à l’état des luminaires (scintillement) ...................................................................................................... - lié à l’équipement en lampes de bureau ..................................................................................................... - Bruit ...................................................................................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème - lié au nombre d’agents ................................................................................................................................ - lié à la réception du public ........................................................................................................................... - lié au téléphone ........................................................................................................................................... - lié à des matériels bruyants ........................................................................................................................ - Environnement intérieur ..................................................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème - lié aux ambiances thermiques et aérations ................................................................................................. - lié aux températures en été ou en hiver ...................................................................................................... - lié à l’humidité ou à la sécheresse .............................................................................................................. - lié au renouvellement de l’air ....................................................................................................................... - lié à une atmosphère empoussièrée ........................................................................................................... - lié à des courants d’air ................................................................................................................................ - Espace de travail ................................................................................................................................................. - Si oui, préciser le type de problème - lié au cadre de vie (état des sols et murs) ................................................................................................... - lié à l’encombrement des locaux de travail ................................................................................................. - lié à l’absence de fonctionnalité (obligation de déplacements) ................................................................... - Charges physiques et postures ......................................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème - lié au port de charges lourdes ou fréquentes .............................................................................................. - lié à des postures ou gestes induisant une gène ou des douleurs ............................................................. - Travail sur écran .................................................................................................................................................. - Si oui, préciser le type de problème - lié à l’environnement du poste (situation, espaces…) ................................................................................. - lié à la gène visuelle (reflets, éblouissements, fatigue visuelle) .................................................................. - lié à l’équipement ergonomique .................................................................................................................. - Tabagisme ............................................................................................................................................................ - Si oui, préciser le type de problème Page II oui non oui oui oui oui non non non non oui non oui oui oui oui non non non non oui non oui oui oui oui oui oui non non non non non non oui non oui oui oui non non non oui non oui oui non non oui non oui oui oui non non non oui non - Machines et outils ............................................................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème oui non - Produits, émissions ou déchets ......................................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème oui non - Interventions d’entreprises extérieures ............................................................................................................ - Si oui, préciser le type de problème oui non - Sécurité incendie, explosions ............................................................................................................................ - Si oui, préciser le type de problème oui non - Formation relative à l’hygiène et à la sécurité .................................................................................................. - Si oui, préciser le type de problème oui non - Formation au poste de travail (avant la prise de fonction) .............................................................................. - Si oui, préciser le type de problème oui non - Formation aux gestes de premiers secours ..................................................................................................... - Si oui, préciser le type de problème oui non - Autres ................................................................................................................................................................... oui non Page III - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité de rattachement Page IV GUILLARD - 5, rue Filliette - 92500 RUEIL-MALMAISON - Code APE 923 A - N° SIRET 398 559 104 00011 - réf : R-HetS- Modèle déposé - Reproduction interdite - Propositions de solution - Réponse de la CHS (CT) en date du A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité Page 13 L’observation porte sur un ou des points suivants : Environnement extérieur Aspect immobilier Propreté et hygiène Securité (électricité, gaz…) Eclairage Bruit Environnement intérieur Espace de travail Charges physiques et postures Travail sur écran Tabagisme Machines et outils Produits, émissions ou déchets Intervention d’entreprises extérieures Sécurité incendie, explosions Formation relatives à l’hygiène et à la sécurité Formation au poste de travail (avant prise de fonction) Formation aux gestes de premiers secours Autres (à préciser) Observation transmise L’observation porte sur un ou des points suivants : Environnement extérieur Aspect immobilier Propreté et hygiène Securité (électricité, gaz…) Eclairage Bruit Environnement intérieur Espace de travail Charges physiques et postures Travail sur écran Tabagisme Machines et outils Produits, émissions ou déchets Intervention d’entreprises extérieures Sécurité incendie, explosions Formation relatives à l’hygiène et à la sécurité Formation au poste de travail (avant prise de fonction) Formation aux gestes de premiers secours Autres (à préciser) Observation transmise L’observation porte sur un ou des points suivants : Environnement extérieur Aspect immobilier Propreté et hygiène Securité (électricité, gaz…) Eclairage Bruit Environnement intérieur Espace de travail Charges physiques et postures Travail sur écran Tabagisme Machines et outils Produits, émissions ou déchets Intervention d’entreprises extérieures Sécurité incendie, explosions Formation relatives à l’hygiène et à la sécurité Formation au poste de travail (avant prise de fonction) Formation aux gestes de premiers secours Autres (à préciser) Observation transmise Page 22 par le classée dans le présent registre sous la référence Exposé du problème observé : par le classée dans le présent registre sous la référence Exposé du problème observé : par le classée dans le présent registre sous la référence Exposé du problème observé : A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité A-Solution proposée par l’observateur B - Réponses de la CHS (CT) C - Décision du conseil d’administration et/ou de la collectivité Page 23 Page 24 lieu et heures de mise à disposition ainsi que des fiches d’observation d’événement, d’incident, d’accident, d’amélioration des conditions de travail ou de suggestion. Le registre d’hygiène et de securité est à la disposition du personnel et des usagers sécurité GUILLARD - 5, rue Filliette - 92500 RUEIL-MALMAISON - Code APE 923 A - N° SIRET 398 559 104 00011 - réf : R-HetS- Modèle déposé - Reproduction interdite