Registre de securite des equipements sportifs

Registres et documents présentés en détail sur le site www.guillard-publications.com Sécurité incendie R-SI 2E : Registre de sécurité incendie pour : - établissements recevant du public (ERP) de type L, M, N, O, P, R, S, T, V, W, X ou Y. - établissements recevant des travailleurs (ERT). R-J : Registre de sécurité incendie pour ERP de type J. R-U : Registre de sécurité incendie pour ERP de type U. DOS-SI : Dossier sécurité incendie. R-US : Registre de sécurité incendie, sécurité des installations techniques, des machines et équipements de protection individuelle. PERMIFEU : Permis de feu pour travaux par points chauds Sécurité des aires de jeux R-ADJ : Registre de sécurité pour aires de jeux. GP-ADJ : Guide pratique pour aires de jeux. Sécurité des piscines R-PPUC : Registre de sécurité des piscines. CS-P : Carnet sanitaire de piscine. Sécurité Sanitaire CS-ECS : Carnet sanitaire des eaux chaudes sanitaires Sécurité des équipements sportifs R-ES : Registre de sécurité pour équipements sportifs. F-ES : Fiches état-suivi des installations, équipements et matériels sportifs. Sécurité des personnes R-EXERC R-HS R-PA R-DGI R-ACM : : : : : Registre d’exercices d’évacuation (pour établissement d’enseignement). Registre d’hygiène et sécurité. Registre des personnes âgées. Registre des dangers graves et imminents Registre de présence des mineurs et des personnels Sécurité des ascenseurs CS-ASC : Carnet d’entretien ascenseurs Sécurité des portes automatiques LE-PA : Livret d’entretien pour portes automatiques Evaluation des risques pour la santé et la sécurité DOC-UNIQ : Document unique pour l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs (pour ERP, ERT et établissements administratifs). DOC-UNIQ-HAB : Document unique pour l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d’immeuble. Sécurité des bâtiments d’habitation CE-HAB : Carnet d’entretien-registre de sécurité incendie pour immeuble d’habitation. Sécurité de l’environnement R-DECHET : Registre de suivi des déchets Gestion du personnel R-PERS : Registre du personnel Registre spécifiques PHARMACIE R-STUP R-SANG R-MPAC ORDO-STUP R-PREP R-ECHANT : : : : : : Registre des stupéfiants Registre des médicaments dérivés du sang Registre des matières premières et articles de conditionnement Ordonnancier des stupéfiants Registre des préparations Registre des échantillons Vidéosurveillance R-VS : Registre de vidéosurveillance EQUIPEMENTS SPORTIFS Registre d’application du décret n° 96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l’article L 221-1 du code de la consommation. Il doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l’article L 221-3 du code de la consommation. SOMMAIRE 1 - RENSEIGNEMENTS GENERAUX 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS 3 - PLANS D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE 4 - ENREGISTREMENT DES VISITES D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE CONTROLE, DES INCIDENTS ET ACCIDENTS. Copyright by GUILLARD 2011 ISBN 2-910833-04 La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41 d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé d’un copiste et non destinées à une utilisation collective et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite (alinéa 1er de l’article 40). Achevé d’imprimer le 13 mai 2011 sur les presses de l’Imprimerie de la Rance - 22100 Quévert-Dinan Dépôt légal : 2 è trimestre 2011 Page 1 Le présent registre de sécurité comprend deux parties : 1ère partie : de la page 3 à la page 21 Cette première partie permet de noter tout ce qui concerne l’établissement sportif et ses équipements et de présenter … à la date de rédaction du registre, une véritable “photographie” de l’ensemble. Date de rédaction Nom et fonction du rédacteur du registre 2ème partie : de la page 22 jusqu’à la fin du registre, Cette deuxième partie permet de noter de manière succincte, par ordre chronologique, tous les “événements” qui ont ou peuvent avoir un lien avec la sécurité, tels que : - nouveaux contrats d’entretien et de maintenance et travaux réalisés - contrats de nettoyage - contrôles : commission de sécurité contre l’incendie commission d’hygiène et sécurité organismes de contrôle… - transformations provisoires pour manifestation ponctuelle - montage et démontage de gradins - changement de responsable - incidents - accidents - … Tous ces évènements sont numérotés et classés avec le registre de sécurité. Extrait du code de la consommation Article L 221-1 “Les produits et services doivent, dans les conditions normales d’utilisation ou dans d’autres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel, présenter la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes”. Page 2 1 - RENSEIGNEMENTS GENERAUX RG01 Nom de l’établissement Adresse Ville Téléphone E-mail RG02 L’établissement est composé de bâtiment(s) sans terrain ni plateau extérieur bâtiment(s) avec terrains et/ou plateaux extérieurs terrains et/ou plateaux extérieurs RG03 Type et catégorie ERP de l’établissement Type “X” : Etablissement sportif couvert : salle omnisport Type “PA” : Etablissement de plein air 1 ère catégorie 2ème catégorie salle EPS 3ème catégorie salle polyvalente 4ème catégorie 5ème catégorie RG04 Type de construction structure métallique structure mixte métal-béton structure béton structure mixte bois-béton structure bois autres structures (à définir) RG05 Propriétaire de l’établissement Commune SIVOM Conseil Général Etat District Privés Conseil Régional Communauté de communes Autres RG06 Effectif de l’établissement Effectif maximum autorisé en utilisation sportive Effectif maxi. autorisé en utilisation non sportive dont : sportifs spectateurs RG07 Affichage de l’effectif maximum autorisé Lieu d’affichage RG08 Assujettissement de l’établissement L’établissement est assujetti à : x x x x Exigences générales de sécurité imposées par l’article L 221-1 du code de la consommation Décret du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts Réglement de sécurité des ERP Code du Travail RG09 Aménagements de l’établissement L’établissement possède des mezzanines si oui, nombre de mezzanines non nombre de niveau de chaque mezzanine A L’établissement possède des gradins si oui, nombre de gradins oui oui B C D non Les gradins sont conformes à la norme NF oui Page 3 1 - RENSEIGNEMENTS GENERAUX (suite) RG10 Equipement sportif de l’établissement Types d’équipements sportifs cocher Normes correspondantes cocher Normes correspondantes Types d’équipements sportifs A Buts de foot-ball NF EN 748 U Appareils d’entraînement à pédales NF EN 957-5 B Buts de basket-ball NF EN 1270 V Appareils d’entraînement de force NF EN 957-2 C Buts de hand-ball NF EN 749 X Bancs pour haltères NF EN 957-4 D Buts de hockey NF EN 750 X Rameur NF EN 957-7 E Poteaux de rugby Y Appareils de musculation NF S 52-310 F Volley-ball (équipements) NF EN 1271 Z G Tennis (équipements) NF EN 1510 AA H Badmington (équipements) NF EN 1509 AB I Anneaux de gymnastique NF EN 12655 AC J Barres asymétriques NF EN 915 AD K Barres fixes NF EN 12197 AE L Barres parallèles et asymétriques NF EN 914 AF M Cadres à grimper, échelle, espalier NF EN 12346 AG N Moutons de saut NF EN 12196 AH O Plint à parois verticales NF EN 916 AI P Poutre de gymnastique NF EN 12432 AJ Q Escalator, monte-esc, simul. escal. NF EN 957-8 AK R Rails de cordes S Structure artificielle d’escalade NF EN 12572 AM T Table de tennis de table NF S 52-910 AN AL RG11 Répartition des équipements sportifs dans l’ensemble des aménagements intérieur Extérieur types d’équipements sportifs implantés (1) Salle 1 Salle 2 RG12 Sanitaires Nombre Salle 3 Salle 4 Salle 5 Piste 1 Nombre Vestiaires Garçons Vestiaires Filles WC Garçons WC Filles Douches Garçons Douches Filles Piste 2 Piste 3 RG13 Espaces de rangement Plateau 1 Nombre Plateau 2 Plateau 3 Plateau 4 (1) à indiquer par lettre de référence RG14 Renseignements complémentaires (éventuellement) Page 4 Superficie totale m2 1 - RENSEIGNEMENTS GENERAUX (suite) RG15 Organisation de la sécurité de l’établissement sportif En cas d’incident En cas d’accident En cas d’incendie En cas d’évacuation RG16 Moyens d’alerte L’établissement dispose d’un (ou plusieurs) téléphone(s) urbain(s) si non, autres moyens d’alerte (à préciser) oui non RG17 Liste des numéros de téléphone utiles en cas d’événement grave RG18 Liste des contrats de vérification, entretien, maintenance, nettoyage et contrôle RG19 Responsables de l’établissement à la date de rédaction du présent registre de sécurité Noms et fonctions Date d’entrée en fonction Noms et fonctions Date d’entrée en fonction Date de rédaction de la première partie du registre (à reporter à la page 2) Nom et fonction du rédacteur (à reporter à la page 2) Page 5 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS L’établissement possède ce type d’équipement sportif A - BUTS DE FOOT-BALL Emplacement Nombre sur gazon en salle A01 Type de buts oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui 1 But avec cordeau de tension du filet et fourreaux 2 But avec supports filets et fourreaux 3 But autostable avec fixation au sol 4 Autre type (à définir) Nombre de buts total dont fixes mobiles A04 Tous les buts possèdent un dispositif d’installation permettant d’assurer leur fixation oui A02 Les buts sont tous conformes à la norme NF EN 748 oui non Si non, nombre de buts conformes nombre de buts non conformes les buts non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, selon exigences du décret 96 495 du 4 juin 1996 oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Le dispositif de fixation de chaque but permet d’éviter la chute, le renversement ou le basculement, dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation oui Tous les dispositifs de fixation sont conformes à la norme NF S 52 400 oui non Si des buts sont utilisés pour une manifestation ponctuelle hors des installations sportives traditionnelles, ces buts sont munis de contrepoids et sous la surveillance constante de l’organisateur de la manifestation oui Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier oui non Si oui, le dossier est classé sous le n° B - BUTS DE BASKET-BALL A05 Les étiquettes indiquant les risques et les précautions à prendre lors de l’utilisation des buts sont affichés sur chaque but oui A06 Les noms et références du fabricant, installateur ou importateur ainsi que la date de fabrication sont marqués sur chaque but oui A07 Un plan d’entretien et de maintenance des buts est défini, pour chaque type de but oui A08 Ce plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui L’établissement possède ce type d’équipement sportif Emplacement Nombre extérieur en salle B01 Type de buts A03 Le responsable de l’entretien des buts possède les notices réglementaires oui non Si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui 1 But autostable, extension de 3250mm et 2250 mm B03 Le responsable de l’entretien des buts possède les notices réglementaires oui non Si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien notice de rangement 2 But autostable (autres extensions) 3 But rabatable 4 But fixé au mur 5 But relevable en charpente 6 But amovible avec fourreaux 7 But fixé au sol 8 But réglable en hauteur de 2600mm et 3050mm Nombre de buts total B02 Les buts sont tous conformes à la norme NF EN 1270 oui non Si non, nombre de buts conformes nombre de buts non conformes Les buts non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, selon exigences du décret 96 495 du 4 juin 1996 oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier oui non Si oui, le dossier est classé sous le n° Page 6 dont fixes mobiles B04 Tous les buts possèdent un dispositif d’installation permettant d’assurer leur fixation oui Le dispositif de fixation de chaque but permet d’éviter la chute, le renversement ou le basculement, dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation oui Tous les dispositifs de fixation sont conformes à la norme NF S 52 400 oui non Si des buts sont utilisés pour une manifestation ponctuelle hors des installations sportives traditionnelles, ces buts sont munis de contrepoids et sous la surveillance constante de l’organisateur de la manifestation oui B05 Les étiquettes indiquant les risques et les précautions à prendre lors de l’utilisation des buts sont affichés sur chaque but oui B06 Les noms et références du fabricant, installateur ou importateur ainsi que la date de fabrication sont marqués sur chaque but oui B07 Un plan d’entretien et de maintenance des buts est défini, pour chaque type de but oui B08 Ce plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS L’établissement possède ce type d’équipement sportif C- HAND-BALL Emplacement Nombre sur gazon en salle C01 Type de buts 1 But avec fourreaux 2 But autostable Nombre de buts total dont fixes mobiles Si non, nombre de buts conformes nombre de buts non conformes Les buts non conformes ont été contrôlées par un organisme compétent, selon exigences du décret 96 495 du 4 juin 1996 oui non oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui C03 Le responsable de l’entretien des buts possède les notices réglementaires oui non Si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien C04 Tous les buts possèdent un dispositif d’installation permettant d’assurer leur fixation oui C02 Les buts sont tous conformes à la norme NF EN 749 ❏ oui ❏ non (suite) Le dispositif de fixation de chaque but permet d’éviter la chute, le renversement ou le basculement, dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation oui C05 Les étiquettes indiquant les risques et les précautions à prendre lors de l’utilisarion des buts sont affichés sur chaque but oui C06 Les nom et références du fabricant ou importateur sont marqués sur chaque buts oui Tous les dispositifs de fixation sont conformes à la norme NF S 52 400 oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non C07 Un plan d’entretien et de maintenance des buts est défini pour chaque type de buts oui Si des buts sont utilisés pour une manifestation ponctuelle hors des installations sportives traditionnnelles, ces buts sont munis de contrepoids et sous surveillance constante de l’organisateur de la manifestation oui C08 Ce plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui Si oui, le dossier est classé sous le n° L’établissement possède ce type d’équipement sportif D - BUTS DE HOCHEY Emplacement Nombre extérieur en salle D01 Type de buts 1 But avec fourreaux 2 But autostable Nombre de buts total dont fixes mobiles D02 Les buts sont tous conformes à la norme NF EN 750 oui non Si non, nombre de buts conformes nombre de buts non conformes Les buts non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, selon exigences du décret 96 495 du 4 juin 1996 oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier oui non Si oui, le dossier est classé sous le n° oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui D03 Le responsable de l’entretien des buts possède les notices réglementaires oui non Si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien D04 Tous les buts possèdent un dispositif d’installation permettant d’assurer leur fixation oui Le dispositif de fixation de chaque but permet d’éviter la chute, le renversement ou le basculement, dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation oui Tous les dispositifs de fixation sont conformes à la norme NF S 52 400 oui non Si des buts sont utilisés pour une manifestation ponctuelle hors des installations sportives traditionnelles, ces buts sont munis de contrepoids et sous la surveillance constante de l’organisateur de la manifestation oui D05 Les étiquettes indiquant les risques et les précautions à prendre lors de l’utilisation des buts sont affichés sur chaque but oui D06 Les noms et références du fabricant, installateur ou importateur ainsi que la date de fabrication sont marqués sur chaque but oui D07 Un plan d’entretien et de maintenance des buts est défini, pour chaque type de but oui D08 Ce plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui Page 7 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) E - POTEAUX DE RUGBY L’établissement possède ce type d’équipement sportif E01 Type de poteaux oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui E03 Le responsable de l’entretien des buts possède les notices réglementaires oui non Si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien E02 Les poteaux ont été contrôlés par un organisme compétent oui non E04 Tous les poteaux possèdent un dispositif d’installation permettant d’assurer leur fixation oui Le dispositif de fixation de chaque poteaux permet d’éviter la chute, le renversement ou le basculement, dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation oui Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non E05 Les nom et références du fabricant ou importateur sont marqués sur chaque poteau oui E06 Un plan d’entretien et de maintenance est défini pour chaque type de poteaux oui Tous les dispositifs de fixation sont conformes à la norme NF S 52400 oui non Si oui, le dossier est classé sous le n° E07 Ce plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui F - EQUIPEMENTS DE VOLLEY-BALL L’établissement possède ce type d’équipement sportif F01 Type d’équipement oui non Emplacement Nombre extérieur en salle Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres oui Nombre F04 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes oui non Si oui fixation correcte du filet manipulation du dispositif de tension stockage entretien 1 Avec fourreaux/fixations au sol 2 Avec ancrage au sol Nombre total d’équipements F02 Classe des équipements A Compétitions internationales B Compétitions nationales C Entraînement et école F03 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 1271 oui non Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier oui non Si oui, le dossier est classé sous le n° Page 8 F05 Tous les équipements possèdent un dispositif d’installation permettant d’assurer leur fixation oui F06 Les étiquettes indiquant les risques et les précautions à prendre lors de l’utilisation sont affichés sur chaque équipement oui Le dispositif de fixation de chaque équipement permet d’éviter la chute, le renversement ou le basculement, dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation oui F07 Les noms et références du fabricant, installateur ou importateur sont marqués sur chaque équipement oui Tous les dispositifs de fixation sont conformes à la norme NF S 52 400 oui non Si des équipements sont utilisés pour une manifestation ponctuelle hors des installations sportives traditionnelles, ces buts sont munis de contrepoids et sous la surveillance constante de l’organisateur de la manifestation oui F08 Un plan d’entretien et de maintenance est défini, pour chaque type d’équipement oui F09 Ce plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) G- EQUIPEMENT DE TENNIS L’établissement possède ce type d’équipement sportif G01 Type d’équipement Nombre Emplacement en terre sur salle battue gazon rapide oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui 1 Avec fourreaux G03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - des précisions relatives à l’installation - des précision sur montage, réglage et dispositif de tension - des informations sur la fixation correcte du filet - des précisions afférentes à l’entretien oui non 2 Avec embasses et fixations au sol 3 Sans encrage Nombre de buts total Nombre de filets par classe Classe A Classe B Classe C G02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 1510 ❏ oui ❏ non Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) G04 Tous les équipements possèdent un dispositif d’installation permettant d’assurer leur fixation oui Le dispositif de fixation de chaque équipement permet d’éviter la chute, le renversement ou le basculement, dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation oui G05 Un plan d’entretien et de maintenance des équipements est défini pour chaque type oui G06 Le plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires Tous les dispositifs de fixation sont conformes à la norme NF S 52 400 oui non Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° Si des équipements sont utilisés pour une manifestation ponctuelle hors des installations sportives traditionnnelles, ces équipements sont munis de contrepoids et sous surveillance constante de l’organisateur de la manifestation oui H- EQUIPEMENT DE BADMINGTON L’établissement possède ce type d’équipement sportif H01 Type d’équipement Nombre Emplacement en terre sur salle battue gazon 1 Avec fourreaux 2 Avec embasses et fixations au sol 3 Sans ancrage Nombre de buts total H02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 1509 ❏ oui ❏ non Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui rapide H03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - des précisions relatives à l’installation - des précision sur montage, réglage et dispositif de tension - des informations sur la fixation correcte du filet - des précisions afférentes à l’entretien oui non H04 Tous les équipements possèdent H05 Un plan d’entretien et de un dispositif d’installation permettant maintenance des équipements est défini pour chaque type d’assurer leur fixation oui oui Le dispositif de fixation de chaque équipement permet d’éviter la chute, H06 Le plan d’entretien et de le renversement ou le basculement, maintenance est défini, dans le oui dans des conditions raisonnablement détail (voir page 19) prévisibles d’utilisation oui Renseignements complémentaires Tous les dispositifs de fixation sont conformes à la norme NF S 52 400 oui non Si des équipements sont utilisés pour une manifestation ponctuelle hors des installations sportives traditionnnelles, ces équipements sont munis de contrepoids et sous surveillance constante de l’organisateur de la manifestation oui Page 9 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) I - ANNEAUX DE GYMNASTIQUE L’établissement possède ce type d’équipement sportif I01 Type d’équipement Nombre 1 Portique à anneaux à hauteur fixe oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui I03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - le type d’équipement - la mention “un utilisateur maximum par paires d’anneaux” - la mention “ne pas faire de réglage en cours d’utilisation” - des précisions concernant le montage et le réglage - un diagramme représentant l’espace recommandé de sécurité oui non 2 Portique à anneaux à hauteur réglable 3 Portique avec anneaux balançants à hauteur réglable Nombre total I02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 12655 ❏ oui ❏ non I04 Un plan d’entretien et de I05 Le plan d’entretien et de maintenance des équipements est maintenance est défini, dans le défini pour chaque type oui détail (voir page 19) oui Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Renseignements complémentaires Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier oui non Si oui, le dossier est classé sous le n° J - BARRES ASYMETRIQUES L’établissement possède ce type d’équipement sportif J01 Type d’équipement Nombre 1 Barres asymétriques sur pied sans point de fixation 2 Barres asymétriques avec points de fixation Nombre total J02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 915 ❏ oui ❏ non Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, ❏ oui ❏ non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° Page 10 oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui J03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - détails relatifs à l’installation - précisions pour assemblage et réglage - encombrement du matériel - charge concentrée au sol en utilisation et en transport - informations sur la maintenance - avertissement précisant d’utiliser le matériel sous surveillance oui non J04 Un plan d’entretien et de J05 Le plan d’entretien et de maintenance des équipements est maintenance est défini, dans le défini pour chaque type oui détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) K- BARRES FIXES L’établissement possède ce type d’équipement sportif K01 Type d’équipement Nombre 1 Barre fixe ancrée au sol avec fourreaux oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui K03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - détails relatifs à l’installation - précisions pour assemblage et réglage - encombrement du matériel - charge concentrée au sol en utilisation et en transport - informations sur la maintenance - avertissement précisant d’utiliser le matériel sous surveillance oui non 2 Barre fixe ancrée au sol sur platine 3 Barre fixe ancrée au sol avec haubans Nombre total K04 Un plan d’entretien et de K05 Le plan d’entretien et de maintenance des équipements est maintenance est défini, dans le défini pour chaque type oui détail (voir page 19) oui K02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 12197 ❏ oui ❏ non Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Renseignements complémentaires Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° L- BARRES PARALLELES ET BARRES PARALLELES/ASYMETRIQUES COMBINÉES L’établissement possède ce type d’équipement sportif L01 Type d’équipement Nombre oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui 1 Barres parallèles 2 Barres parallèles/asymétriques combinées Nombre total L02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 914 ❏ oui ❏ non Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non L03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - détails relatifs à l’installation - précisions pour assemblage et réglage - encombrement du matériel - charge concentrée au sol en utilisation et en transport - informations sur la maintenance - avertissement précisant d’utiliser le matériel sous surveillance oui non L04 Un plan d’entretien et de L05 Le plan d’entretien et de maintenance des équipements est maintenance est défini, dans le défini pour chaque type oui détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° Page 11 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) M - ESPALIERS, ECHELLES ET CADRES A GRIMPER L’établissement possède ce type d’équipement sportif M01 Type d’équipement Nombre oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui M03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - détails relatifs à l’installation - précisions pour assemblage et réglage - encombrement du matériel - charge concentrée au sol en utilisation et en transport - informations sur la maintenance - avertissement précisant d’utiliser le matériel sous surveillance oui non 1 Espaliers 2 Echelles 3 Cadres à grimper Nombre total M02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 12346 ❏ oui ❏ non M04 Un plan d’entretien et de M05 Le plan d’entretien et de maintenance des équipements est maintenance est défini, dans le défini pour chaque type oui détail (voir page 19) oui Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Renseignements complémentaires Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° N - MOUTONS DE SAUT L’établissement possède ce type d’équipement sportif N01 Type d’équipement Nombre 1 Cheval de saut 2 Cheval d’arçons 3 Bock de saut 4 Bock à arçons Nombre total N02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 12196 ❏ oui ❏ non Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° Page 12 oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui N03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - le type - des précisions relatives au montage et réglage - des précisions relatives à la maintenance - des précisions relatives à l’installation oui non N04 Un plan d’entretien et de N05 Le plan d’entretien et de maintenance des équipements est maintenance est défini, dans le défini pour chaque type oui détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) O - PLINTS A PAROIS VERTICALES L’établissement possède ce type d’équipement sportif O01 Type d’équipements 1 2 3 Nombre Plint rectangulaire avec éléments individuels et élément supérieur rembourré Mini-plint rectangulaire avec élément supérieur rembourré Plint pyramidal avec éléments individuels et élément supérieur rembourré oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui O03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation. oui non 4 Tables de saut rembourées avec cadre support Plints ou tables de saut de conception différente, O04 Un plan d’entretien et de O05 Le plan d’entretien et de maintenance des équipements est maintenance est défini, dans le oui défini pour chaque type détail (voir page 19) oui 5 remplissant les exigences de sécurité de la norme EN 916 et respectant les dimensions de l’élément supérieur rembourré Nombre total O02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 916 ❏ oui ❏ non Renseignements complémentaires Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui ❏ non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° P - POUTRES DE GYMNASTIQUE L’établissement possède ce type d’équipement sportif P01 Type d’équipements Nombre 1 2 3 4 Nombre total P02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 12432 ❏ oui ❏ non Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui P03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation comprenant au moins les informations suivantes : - des précisions relatives à l’installation - des précisions relatives au montage et réglage - des précisions relatives à l’entretien - l’espace requis pour le matériel - une mention indiquant que l’embase ou les parties de la structure dépassant par rapport au profil de la poutre doivent normalement être protégées au moyen d’un rembourage ou un tapis - une mention précisant que le matériel doit être utilisé sous surveillance - une mention informant que la couleur de la poutre doit normalement faire contraste avec celle du sol et des tapis oui non P04 Un plan d’entretien et de P05 Le plan d’entretien et de maintenance des équipements est maintenance est défini, dans le défini pour chaque type oui détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° Page 13 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) Q- MONTE-ESCALIERS, ESCALATORS ET SIMULATEURS D’ESCALADE L’établissement possède ce type d’équipement sportif Q01 Type d’équipements Nombre oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui 1 Monte-escaliers 2 Escalators Q03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation. oui non 3 Simualteurs d’escalade Nombre total Q04 Un plan d’entretien et de maintenance des équipements est défini pour chaque type oui Q02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 957-8 ❏ oui ❏ non Q05 Le plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires Si non, nombre d’équipements conformes nombre d’équipements non conformes Les équipements non conformes ont été contrôlés par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° R- RAILS DE CORDES L’établissement possède ce type d’équipement sportif oui non R01 Type d’équipements Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres oui R03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation oui non R04 Un plan d’entretien et de maintenance des équipements est défini pour chaque type oui R05 Le plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires R02 Les équipements ont été contrôlés par un organisme compétent, ❏ oui ❏ non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° Page 14 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) S- STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE L’établissement possède ce type d’équipement sportif S01 Descriptif oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui S03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation. oui non S04 Un plan d’entretien et de maintenance des équipements est défini pour chaque type oui S05 Le plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires S02 Tous les équipements sont conformes à la norme NF EN 12572 ❏ oui ❏ non Si non, les équipements ont été contrôlés par un organisme compétent, ❏ oui ❏ non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° T- TABLES DE TENNIS DE TABLE T01 Descriptif L’établissement possède ce type d’équipement sportif oui Tous les équipements sont identifiés par des numéros et/ou des lettres non oui T03 Le responsable des équipements possède les notices d’utilisation. oui non T04 Un plan d’entretien et de maintenance des équipements est défini pour chaque type oui T02 Tous les tables sont conformes à la norme ❏ oui ❏ non NF S 52-910 T05 Le plan d’entretien et de maintenance est défini, dans le détail (voir page 19) oui Renseignements complémentaires Si non, nombre de tables conformes nombre de tables non conformes Les tables non conformes ont été contrôlées par un organisme compétent, oui non Si oui, date(s) du (des) contrôle(s) Nom de l’organisme de contrôle L’organisme de contrôle a remis un dossier ❏ oui ❏ non Si oui, le dossier est classé sous le n° Page 15 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Page 16 (suite) 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (suite) Page 17 2 - DESCRIPTIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Page 18 (suite) 3 - PLANS D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE Page 19 3 - PLANS D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE Page 20 (suite) 3 - PLANS D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE (suite) Page 21